1. Éditeur du site
Le site Odyss est édité par :
Inocode SARL
144 chemin des Bas Plains
83440 Seillans, France
SIRET : 982 226 649
Téléphone : 06 49 07 79 50
Courriel : fabien@inocode.fr
Directeur de la publication
Fabien Rossi, représentant légal de Inocode SARL.
2. Hébergement
L'application Odyss est construite sur la plateforme Bubble (Bubble Group, Inc.) et s'appuie sur l'infrastructure Amazon Web Services (AWS), sous-traitant certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) et conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).
L'hébergement peut s'effectuer en région États-Unis. Les transferts de données hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et les décisions d'adéquation pertinentes.
Le site marketing public (odyssapp.fr) est hébergé chez LWS (Ligne Web Services SARL), 4 rue Galvani, 75017 Paris, France.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Odyss — textes, images, logos, vidéos, illustrations, marques, mises en page — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
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- des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site ;
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- des pertes de données ou dommages causés au matériel de l'utilisateur résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
5. Liens externes
Le site Odyss peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les services qui y sont proposés.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est conforme à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « Informatique et Libertés ») ainsi qu'au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
Conformément à ces textes, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement, de limitation et de portabilité concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez l'éditeur à l'adresse : fabien@inocode.fr.
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